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Marques déposées par monsieur BUSSON Michel
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AQUAFLORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFLORE
Monsieur BUSSON Michel

Numéro de dépôt :
94514073
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque AQUAFLORE

Déposée le 29 mars 1994 par monsieur BUSSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est monsieur BUSSON Michel domicilié(e) La Fougerie, 56370 LE TOUR DU PARC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BUSSON Michel - France.

La marque AQUAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFLORE est expirée depuis le 29 mars 2004.

BUSSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : META SEPTIC , PETIT MOUZILLON , BACTIFLOR , SYMBIO , META SEPTIQUE , AQUABAC , METABAC


Monsieur BUSSON Michel - La Fougerie, 56370 LE TOUR DU PARC - France


Monsieur BUSSON Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Produits bactériens et enzymatiques pour la dégradation accélérée de façon biologique et naturelle contre la pollution des eaux usées d'abattoir, bacs à graisse, lisiers, sols souillés par déjection animale.Supprime les odeurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.